Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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698 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

639 questions

Question n° 28741 posée par M. Victor Robini

Monuments historiques: réforme de la réglementation

Réponse du ministère : Culture

18/01/1979
Pertinence
Question n° 29755 posée par M. Paul Kauss

Abords de la cathédrale d'Orléans: non-exploitation d'un site archéologique

Réponse du ministère : Culture

05/04/1979
Pertinence
Question n° 30098 posée par M. Francis Palmero

Avenir du musée des monuments français

Réponse du ministère : Culture

04/05/1979
Pertinence
Question n° 30158 posée par M. Marcel Gargar

Monuments historiques: classement de la façade de l'église du Moule

Réponse du ministère : Culture

05/05/1979
Pertinence
Question n° 30379 posée par M. Jean Chérioux

Musée des monuments français: transfert éventuel hors Paris

Réponse du ministère : Culture

24/05/1979
Pertinence
Question n° 31269 posée par M. Claude Fuzier

Utilisation des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

07/09/1979
Pertinence
Question n° 32146 posée par M. Francis Palmero

Inscription de la Bérézina sur l'Arc de Triomphe

Réponse du ministère : Culture

05/12/1979
Pertinence
Question n° 32191 posée par M. Albert Voilquin

Cathédrale de Toul: réparation de la toiture

Réponse du ministère : Culture

09/12/1979
Pertinence
Question n° 32442 posée par M. Franck Sérusclat

Restauration de la grange de La Malvialle: cession à l'association des amis de La Malvialle

Réponse du ministère : Culture

16/01/1980
Pertinence
Question n° 32623 posée par M. Claude Fuzier

Grand Palais: musée de la presse

Réponse du ministère : Culture

31/01/1980
Pertinence