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1260 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1147 questions

  1. Question n° 25919 posée par M. Francis Palmero

    Sauvegarde de Venise et de l'Acropole: action de la France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25982 posée par M. Maurice Janetti

    Aménagement des devantures de magasins: longueur de la procédure

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26906 posée par M. Marcel Rudloff

    Palais Farnèse et Villa Médicis à Rome: interdiction de visites

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26985 posée par Mme Brigitte Gros

    Château de Versailles: mesures de sécurité

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27244 posée par M. Philippe Machefer

    Château de la Madeleine, à Chevreuse: restauration

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 28741 posée par M. Victor Robini

    Monuments historiques: réforme de la réglementation

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 28782 posée par M. Roger Poudonson

    Monuments historiques: préservation de certaines gares et ouvrages d'art ferroviaires

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 29755 posée par M. Paul Kauss

    Abords de la cathédrale d'Orléans: non-exploitation d'un site archéologique

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 30098 posée par M. Francis Palmero

    Avenir du musée des monuments français

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 30158 posée par M. Marcel Gargar

    Monuments historiques: classement de la façade de l'église du Moule

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible