Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 0377S posée par M. Roland Courteau

    Calendrier de réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0475S posée par M. René Marquès

    Avenir du TGV Méditerranée

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1154S posée par M. Gérard Delfau

    Réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1230S posée par M. Gérard Bailly

    Tracé des branches Sud et Est du TGV Rhin-Rhône

    Réponse du ministère : Enseignement professionnel

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0199S posée par M. Roland Courteau

    Avenir des services de santé du département de l'Aude

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0312S posée par M. Roland Courteau

    Ligne ferroviaire à grande vitesse en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0812S posée par M. Roland Courteau

    Amélioration du réseau transeuropéen de transport

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0001S posée par M. Roland Courteau

    Ligne grande vitesse Perpignan-Barcelone

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0082S posée par M. Robert Tropeano

    Réalisation du contournement TGV de Nîmes et Montpellier et du tronçon Montpellier-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0660S posée par M. Michel Teston

    Engagement national pour le fret ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible