Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 08757 posée par M. Robert Tropeano

    Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06326 posée par M. François Calvet

    Ligne à grande vitesse Perpignan-Montpellier

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03061 posée par M. Marcel Rainaud

    Banque de France au service des particuliers

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15046 posée par M. Roland Courteau

    Chaînon manquant du TGV Montpellier-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14558 posée par M. Robert Navarro

    Déplacement à Montpellier du contrôle d'approche de l'aéroport de Perpignan-Rivesaltes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10068 posée par M. Roland Courteau

    Moyens supplémentaires alloués aux organismes en charge du RSA

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09634 posée par M. Robert Navarro

    Difficultés des entreprises face à la politique de fret de la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00367 posée par M. Robert Tropeano

    Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09634 posée par M. Marcel Vidal

    TGV Montpellier - Barcelone

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09044 posée par M. Raymond Courrière

    Maintien du système de transports sanitaires héliportés dans l'Aude

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible