Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 05090 posée par M. Roland Courteau

Centre hospitalier général de Narbonne (Aude): dotation d'un scanner

Réponse du ministère : Santé et famille

19/03/1987
Pertinence
Question n° 10764 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Equipement des hôpitaux en imagerie par résonance magnétique

Réponse du ministère : Santé publique

13/04/1995
Pertinence
Question n° 12806 posée par M. André Rouvière

Reconnaissance d'une activité de neurochirurgie d'urgence au CHU de Nîmes

Réponse du ministère : Santé

16/11/1995
Pertinence
Question n° 20764 posée par M. Marcel Vidal

Projet TGV méditerranéen

Réponse du ministère : Équipement

27/02/1997
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Roland Courteau

TGV Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

06/03/1998
Pertinence
Question n° 0377S posée par M. Roland Courteau

Calendrier de réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

Réponse du ministère : Équipement

19/11/1998
Pertinence
Question n° 0475S posée par M. René Marquès

Avenir du TGV Méditerranée

Réponse du ministère : Logement

03/03/1999
Pertinence
Question n° 23757 posée par M. Marcel Vidal

Ligne TGV entre Nîmes et la frontière espagnole

Réponse du ministère : Équipement

23/03/2000
Pertinence
Question n° 1154S posée par M. Gérard Delfau

Réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

Réponse du ministère : Économie solidaire

17/10/2001
Pertinence
Question n° 01474 posée par M. Marcel Vidal

Développement des voies de communication de l'arc sud méditerranéen

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

01/08/2002
Pertinence