Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 08757 posée par M. Robert Tropeano

Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

24/10/2013
Pertinence
Question n° 06326 posée par M. François Calvet

Ligne à grande vitesse Perpignan-Montpellier

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

09/05/2013
Pertinence
Question n° 15046 posée par M. Roland Courteau

Chaînon manquant du TGV Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

09/09/2010
Pertinence
Question n° 00367 posée par M. Robert Tropeano

Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 09634 posée par M. Marcel Vidal

TGV Montpellier - Barcelone

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

30/10/2003
Pertinence
Question n° 06778 posée par M. Marcel Vidal

TGV Montpellier-Barcelone

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

03/04/2003
Pertinence
Question n° 23757 posée par M. Marcel Vidal

Ligne TGV entre Nîmes et la frontière espagnole

Réponse du ministère : Équipement

23/03/2000
Pertinence
Question n° 20764 posée par M. Marcel Vidal

Projet TGV méditerranéen

Réponse du ministère : Équipement

27/02/1997
Pertinence
Question n° 12809 posée par M. Marcel Vidal

Programmation du chantier du TGV Méditerranée, notamment pour le tronçon Nîmes-Montpellier

Réponse du ministère : Équipement

16/11/1995
Pertinence