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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 0707G posée par M. Robert Navarro

   Construction de la ligne à grande vitesse entre Montpellier et Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   15/01/2016

   Pertinence

2. Question n° 1331S posée par M. Roland Courteau

   Étapes de réalisation de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   10/12/2015

   Pertinence

3. Question n° 18191 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Transfert sur route des trains entre Nîmes et Clermont-Ferrand et devenir de la ligne « le cévenol »

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   08/10/2015

   Pertinence

4. Question n° 16296 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Conventionnement du train d'équilibre du territoire entre Clermont-Ferrand et Nîmes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   14/05/2015

   Pertinence

5. Question n° 1108S posée par M. Roland Courteau

   Travaux de regénération de la ligne ferroviaire Carcassonne-Quillan

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   23/04/2015

   Pertinence

6. Question n° 13997 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Conventionnement du train d'équilibre du territoire entre Clermont-Ferrand et Nîmes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   04/12/2014

   Pertinence

7. Question n° 09634 posée par M. Robert Navarro

   Difficultés des entreprises face à la politique de fret de la SNCF

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   16/07/2009

   Pertinence

8. Question n° 0082S posée par M. Robert Tropeano

   Réalisation du contournement TGV de Nîmes et Montpellier et du tronçon Montpellier-Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   25/10/2007

   Pertinence

9. Question n° 0050S posée par M. Gérard Delfau

   Recul du fret ferroviaire à la SNCF et Grenelle de l'environnement

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   27/09/2007

   Pertinence

10. Question n° 1154S posée par M. Gérard Delfau

    Réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    17/10/2001

    Pertinence