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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
7 questions
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Question n° 08360 posée par M. Ladislas Poniatowski
Menace pour la coquille Saint-Jacques française
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0189S posée par M. François Marc
Respect des bonnes pratiques pour la récolte d'algues de rive
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 15834 posée par M. Marcel Rainaud
Lutte contre les pollutions marines liées aux polychlorobiphényles
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 11742 posée par M. Jean-Luc Fichet
Décision d'interdiction de la pêche au requin-taupe
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23768 posée par M. Michel Doublet
Situation des pêcheurs du littoral charentais
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19765 posée par Mme Sandrine Hurel
Soutien aux pêcheurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 18493 posée par M. Michel Sergent
Règles applicables à la pêche maritime de loisir
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence