Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

130 questions

  1. Question n° 07938 posée par M. Bruno Rojouan

    Difficultés d'insertion professionnelle pour les personnes atteintes du syndrome d'Asperger ou de troubles autistiques en France

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0722S posée par M. Hervé Gillé

    Conditionnalité du revenu de solidarité active

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03843 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Difficultés des seniors proches de la retraite au moment de leur fin de droits à Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02680 posée par Mme Sylviane Noël

    Obligation vaccinale faite aux psychologues du travail exerçant à Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01996 posée par Mme Patricia Demas

    Accompagnement professionnel des bénéficiaires du revenu de solidarité active

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01721 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Insertion dans l'emploi des Français âgés de plus de 50 ans

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  7. Question n° 2074S posée par Mme Monique Lubin

    Prestataires et prestations d'accompagnement des demandeurs d'emploi rencontrant des freins à la mobilité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 2109G posée par M. Guillaume Gontard

    Annonces du Président de la République

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23370 posée par M. Sebastien Pla

    Urgence d'un plan pour la jeunesse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22736 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Indemnisation chômage des travailleurs de retour en France

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible