Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 19156 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Nouveau dispositif d'assurance chômage des établissements publics de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12163 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir des politiques d'insertion

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11662 posée par Mme Marie-France Beaufils

    Médecines douces et risques de dérives sectaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07190 posée par M. Serge Andreoni

    Audition de l'association Solidarité Paysans par la Corsa

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07009 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Intégration du réseau « Solidarité Paysans » à la commission opérationnelle du revenu de solidarité active

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03558 posée par M. Maurice Vincent

    Conséquences de la suppression de l'allocation équivalent retraite

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02602 posée par Mme Danielle Michel

    Devenir des anciens bénéficiaires de l'AER

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01643 posée par M. Marcel Rainaud

    Accès des personnes en situation de handicap à l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00174 posée par M. François Marc

    Pauvreté des jeunes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible