Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 06138 posée par M. Roland Courteau

    Continuité de la grande vitesse ferroviaire entre la France et l'Espagne

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04454 posée par M. Jean Sol

    Projet de ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15895 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Plan de relance autoroutier

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08757 posée par M. Robert Tropeano

    Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06326 posée par M. François Calvet

    Ligne à grande vitesse Perpignan-Montpellier

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05830 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Rôle des SAFER dans la préservation des terres agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04140 posée par M. Marcel Rainaud

    Fermeture du bureau des douanes de Port-la-Nouvelle

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03061 posée par M. Marcel Rainaud

    Banque de France au service des particuliers

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02504 posée par M. François Calvet

    Travaux de rénovation de la cathédrale Saint-Jean Baptiste à Perpignan

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02430 posée par M. François Calvet

    Devenir du Centre national d'entraînement en altitude

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible