Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

Question n° 08895 posée par M. José Balarello

Alimentation du fonds destiné à la création d'oeuvres contemporaines

Réponse du ministère : Culture

10/12/1987
Pertinence
Question n° 02721 posée par M. Joseph Ostermann

Avenir des artistes musiciens

Réponse du ministère : Culture

16/09/1993
Pertinence
Question n° 05008 posée par M. Philippe Marini

Bilan de la mission sur l'assurance chômage des professionnels du spectacle

Réponse du ministère : Culture

03/03/1994
Pertinence
Question n° 10782 posée par M. Robert Pagès

Protection sociale des artistes-interprètes

Réponse du ministère : Culture

20/04/1995
Pertinence
Question n° 12738 posée par M. Edouard Le Jeune

Difficultés pour les associations d'organiser des spectacles occasionnels

Réponse du ministère : Culture

07/11/1995
Pertinence
Question n° 17274 posée par M. Serge Mathieu

Organisation des spectacles vivants

Réponse du ministère : Culture

22/08/1996
Pertinence
Question n° 19621 posée par M. Gérard Miquel

Maintien de la spécificité de l'indemnisation du chômage des intermittents du spectacle

Réponse du ministère : Culture

19/12/1996
Pertinence
Question n° 0014G posée par M. Ivan Renar

Statut des intermittents du spectacle

Réponse du ministère : Culture

20/12/1996
Pertinence
Question n° 19647 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Assurance chômage des intermittents du spectacle

Réponse du ministère : Culture

26/12/1996
Pertinence
Question n° 19650 posée par M. Guy Lèguevaques

Situation des intermittents du spectacle

Réponse du ministère : Culture

26/12/1996
Pertinence