Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

83 questions

  1. Question n° 01046 posée par M. Marcel Vidal

    Recensement des orgues de la région Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04323 posée par M. Paul Alduy

    Création d'un CAPES de catalan

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05090 posée par M. Roland Courteau

    Centre hospitalier général de Narbonne (Aude): dotation d'un scanner

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05695 posée par M. Guy Male

    Suite réservée aux conclusions d'une étude relative au développement des activités de sciage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05696 posée par M. Guy Male

    Suite réservée aux conclusions d'études consacrées à la filière bois et à l'exploitation du liège

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06000 posée par M. Guy Male

    Suivi scientifique du récif artificiel de Port-la-Nouvelle (Aude): bilan d'étude

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09447 posée par M. Pierre Lacour

    Multiplication des vols de voitures dans le Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Sécurité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01246 posée par M. Hubert Haenel

    Réception en zone de montagne des émissions de radiodiffusion et de télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01746 posée par M. Jean Faure

    Amélioration en zone de montagne de la réception radiophonique et télévisuelle

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02477 posée par M. Paul Alduy

    Marché unique européen et mise en place des programmes d'aménagement concerté du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très forte