Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

112 questions

Question n° 00402 posée par M. Henri Caillavet

Radios libres et monopole d'Etat

Réponse du ministère : Culture

14/06/1980
Pertinence
Question n° 00403 posée par M. Bernard Parmantier

Développement des radios libres

Réponse du ministère : Culture

18/06/1980
Pertinence
Question n° 03609 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Réception de Radio-France-Musique

Réponse du ministère : Culture

27/11/1986
Pertinence
Question n° 05203 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Suppression de Radio 7

Réponse du ministère : Culture

19/03/1987
Pertinence
Question n° 06686 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Suppression de Radio 7

Réponse du ministère : Culture

18/06/1987
Pertinence
Question n° 01246 posée par M. Hubert Haenel

Réception en zone de montagne des émissions de radiodiffusion et de télévision

Réponse du ministère : Culture

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01746 posée par M. Jean Faure

Amélioration en zone de montagne de la réception radiophonique et télévisuelle

Réponse du ministère : Culture

29/09/1988
Pertinence
Question n° 04014 posée par M. Edouard Le Jeune

Difficultés des radios locales

Réponse du ministère : Culture

09/12/1993
Pertinence
Question n° 04106 posée par M. Bernard Dussaut

Mode de calcul de la redevance audiovisuelle

Réponse du ministère : Culture

16/12/1993
Pertinence
Question n° 05449 posée par M. Albert Voilquin

Bilan de la participation des personnels des stations de radio et de télévision aux jeux Olympiques de Lillehammer

Réponse du ministère : Communication

24/03/1994
Pertinence