Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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473 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

450 questions

Question n° 0704G posée par M. Dominique Mortemousque

Aides aux viticulteurs

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

30/06/2006
Pertinence
Question n° 0706G posée par M. Bernard Fournier

"Charte service public"

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

30/06/2006
Pertinence
Question n° 0691G posée par M. René-Pierre Signé

Désindustrialisation de Nevers

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

09/06/2006
Pertinence
Question n° 0682G posée par M. Philippe Madrelle

Situation de la SOGERMA

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

19/05/2006
Pertinence
Question n° 0684G posée par Mme Marie-France Beaufils

Situation de la SOGERMA

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

19/05/2006
Pertinence
Question n° 0667G posée par M. Raymond Courrière

Transfert des routes aux départements

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

14/04/2006
Pertinence
Question n° 22626 posée par M. Raymond Courrière

Attribution de la campagne double aux anciens combattants en Afrique du Nord

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

06/04/2006
Pertinence
Question n° 0658G posée par M. Pierre Jarlier

Télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

31/03/2006
Pertinence
Question n° 0999S posée par Mme Nicole Bricq

Réduction de l'enveloppe budgétaire d'aide au logement temporaire

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

30/03/2006
Pertinence
Question n° 1007S posée par M. Alain Vasselle

Dépendance des personnes âgées

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

30/03/2006
Pertinence