Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 0227S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Lignes à grande vitesse en Occitanie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1372S posée par M. Éric Bocquet

    Transport des enfants en situation de handicap et pratiques douteuses de Vortex mobilité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1331S posée par M. Roland Courteau

    Étapes de réalisation de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1108S posée par M. Roland Courteau

    Travaux de regénération de la ligne ferroviaire Carcassonne-Quillan

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0879S posée par M. Roland Courteau

    Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0681S posée par M. Robert Tropeano

    Devenir de la ligne Aubrac

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0571S posée par M. Roland Courteau

    Optimisation du sytème de transport fluvial

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0540S posée par M. Raymond Couderc

    Report du projet de ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0541S posée par M. Roland Courteau

    Sécurité ferroviaire

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0408S posée par M. Roland Courteau

    Ligne ferroviaire à grande vitesse de Montpellier à Perpignan

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible