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Questions avec réponses

89 questions

1. Question n° 11064 posée par M. André Daugnac

   Situation du CHS de Thuir (Pyrénées-Orientales)

   Réponse du ministère : Santé

   19/07/1990

   Pertinence

2. Question n° 13062 posée par M. Roland Courteau

   Grève des journalistes de FR 3

   Réponse du ministère : Communication

   20/12/1990

   Pertinence

3. Question n° 15445 posée par M. Emmanuel Hamel

   Mesures en faveur de l'emploi à la Réunion

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   30/05/1991

   Pertinence

4. Question n° 01998 posée par M. Louis Minetti

   Allégement des charges sociales pesant sur la main-d'oeuvre saisonnière employée par les producteurs de fruits, légumes et fleurs

   Réponse du ministère : Travail

   15/07/1993

   Pertinence

5. Question n° 07531 posée par M. André Vézinhet

   Difficultés de fonctionnement de l'Institut national des appellations d'origine (INAO)

   Réponse du ministère : Agriculture

   11/08/1994

   Pertinence

6. Question n° 10617 posée par M. Alain Vasselle

   Avenir des établissements hospitaliers

   Réponse du ministère : Santé

   06/04/1995

   Pertinence

7. Question n° 0611S posée par M. Gérard Delfau

   Conséquences des réductions budgétaires imposées au centre hospitalier universitaire de Montpellier

   Réponse du ministère : Emploi

   19/03/1997

   Pertinence

8. Question n° 03187 posée par M. Marcel Vidal

   Création d'un poste d'enseignement de l'italien dans l'arrondissement de Lodève

   Réponse du ministère : Éducation

   02/10/1997

   Pertinence

9. Question n° 06662 posée par M. Guy Penne

   Comité consulaire pour l'emploi et la formation professionnelle

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   05/03/1998

   Pertinence

10. Question n° 07198 posée par M. Roland Courteau

    Effectifs des agences pour l'emploi en région Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Emploi

    26/03/1998

    Pertinence