Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 31916 posée par M. Marcel Vidal

Evolution des crédits budgétaires destinés aux musiques actuelles

Réponse du ministère : Culture

15/03/2001
Pertinence
Question n° 0013G posée par M. Ivan Renar

Culture et Front national

Réponse du ministère : Budget

24/04/1998
Pertinence
Question n° 02194 posée par M. Marcel Vidal

Ecole des arts culinaires : connaissance des vins de la région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Culture

03/11/1988
Pertinence
Question n° 01286 posée par M. Roland Courteau

FR 3 : maintien des magazines occitan et catalan durant d'été

Réponse du ministère : Culture

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01287 posée par M. Roland Courteau

FR 3 : création d'un magazine d'actualité télévisé en langue occitane

Réponse du ministère : Culture

25/08/1988
Pertinence
Question n° 00482 posée par M. Marcel Vidal

Château de Castries (Hérault)

Réponse du ministère : Culture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 03521 posée par M. Marcel Vidal

Réception de la télévision dans les hauts cantons du département de l'Hérault et zones d'ombre

Réponse du ministère : Culture

20/11/1986
Pertinence
Question n° 02426 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de l'orchestre régional du Languedoc Roussillon

Réponse du ministère : Culture

07/08/1986
Pertinence
Question n° 01046 posée par M. Marcel Vidal

Recensement des orgues de la région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Culture

22/05/1986
Pertinence
Question n° 00223 posée par M. Marcel Vidal

Frontignan (Hérault): mauvais fonctionnement de TDF

Réponse du ministère : Culture

17/04/1986
Pertinence