Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

63 questions

Question n° 02305 posée par M. Roland Courteau

Budget de l'INRA pour 1986

Réponse du ministère : Agriculture

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02527 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre la toxicomanie en Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/08/1986
Pertinence
Question n° 02561 posée par M. Roland Courteau

Difficultés des producteurs de pêches pavies (variété vésuvio)

Réponse du ministère : Agriculture

28/08/1986
Pertinence
Question n° 02678 posée par M. Roland Courteau

Marché de la pêche

Réponse du ministère : Agriculture

11/09/1986
Pertinence
Question n° 03939 posée par M. Roland Courteau

Aude: politique de reboisement

Réponse du ministère : Environnement

25/12/1986
Pertinence
Question n° 05090 posée par M. Roland Courteau

Centre hospitalier général de Narbonne (Aude): dotation d'un scanner

Réponse du ministère : Santé et famille

19/03/1987
Pertinence
Question n° 06108 posée par M. Roland Courteau

Financement des programmes locaux d'insertion des femmes

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/05/1987
Pertinence
Question n° 06904 posée par M. Roland Courteau

Travail clandestin dans la région Languedoc - Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

02/07/1987
Pertinence
Question n° 09384 posée par M. Roland Courteau

Implantation d'une cour administrative d'appel dans le sud de la France

Réponse du ministère : Intérieur

21/01/1988
Pertinence
Question n° 01286 posée par M. Roland Courteau

FR 3 : maintien des magazines occitan et catalan durant d'été

Réponse du ministère : Culture

25/08/1988
Pertinence