Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 00102 posée par M. Jean Louis Masson

Gestion des réserves naturelles régionales

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

04/07/2002
Pertinence
Question n° 07284 posée par M. Roland Courteau

Erosion en Languedoc-Roussillon et protection des côtes

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

01/05/2003
Pertinence
Question n° 0232G posée par M. Alain Dufaut

Inondations dans le sud de la France

Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

05/12/2003
Pertinence
Question n° 14664 posée par M. Marcel Vidal

Implantations raisonnées d'éoliennes

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

18/11/2004
Pertinence
Question n° 0611S posée par M. Roland Courteau

Financement des opérations de prévention des inondations

Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

03/12/2004
Pertinence
Question n° 0656S posée par M. Roland Courteau

Mesures de prévention et d'alerte au tsunami en Méditerranée

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

09/02/2005
Pertinence
Question n° 16442 posée par M. Marcel Vidal

Erosion du littoral en Languedoc-Roussillon

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

10/03/2005
Pertinence
Question n° 20477 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre d'accidents de chasse mortels dans chaque région

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

24/11/2005
Pertinence
Question n° 23784 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre d'accidents de chasse mortels dans chaque région

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

29/06/2006
Pertinence
Question n° 24933 posée par M. Robert Tropeano

Rôle du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

19/10/2006
Pertinence