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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
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Question n° 0443S posée par M. Paul Alduy
Avenir de la liaison TGV Montpellier-Perpignan-Barcelone
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0011S posée par M. Roland Courteau
Conditions d'implantation du TGV Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0122S posée par M. Roland Courteau
Inscription de la liaison ferroviaire Montpellier-Perpignan dans le cadre de l'initiative européenne de croissance
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0536S posée par M. André Vézinhet
Réforme du permis de construire
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0127S posée par M. Roland Courteau
Retard dans la mise en oeuvre du plan Etat-région Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0377S posée par M. Roland Courteau
Calendrier de réalisation du TGV Perpignan - Barcelone
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0464S posée par M. Gérard Delfau
Travaux de contournement de la commune de Saint-André-de-Sangonis
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0473S posée par M. Michel Teston
Conséquences de la mise en service de la ligne à grande vitesse Méditerranée sur la desserte ferroviaire de l'Ardèche
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0475S posée par M. René Marquès
Avenir du TGV Méditerranée
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0793S posée par M. Simon Sutour
Travaux d'aménagement sur la liaison routière Nîmes-Alès
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence