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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 11522 posée par M. Robert Navarro
Situation des viticulteurs du Languedoc-Roussillon
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 11125 posée par M. Roland Courteau
Vendanges 2013 et problématique de l'enrichissement
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 03541 posée par M. François Calvet
Dégrèvement de la taxe sur le foncier non bâti sur les vignes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 01745 posée par M. Roland Courteau
Installation des jeunes agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 01194 posée par M. Robert Navarro
Libéralisation des droits de plantation
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23663 posée par M. Roland Courteau
Aides européennes et nationales pour le financement des projets d'adduction d'eau
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence