Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 0539S posée par M. Christian Bourquin

    Projet de restructuration de l'Institut national de l'origine et de la qualité

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0572S posée par M. Roland Courteau

    Institut national de l'origine et de la qualité

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0626S posée par M. Christian Bourquin

    Évolution de la législation sur le vin

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0698S posée par M. Marcel Rainaud

    Renouvellement des forêts dans le cadre du plan national filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0743S posée par M. Christian Bourquin

    Aides à l'enrichissement du vin pour les vignobles du sud de la France

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0771S posée par M. Robert Tropeano

    Aide aux viticulteurs qui pratiquent les méthodes d'enrichissement du vin aux moûts concentrés et concentrés rectifiés

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0775S posée par M. Christian Bourquin

    Situation préoccupante de l'apiculture en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0883S posée par M. Roland Courteau

    Viticulture dans le département de l'Aude

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0942S posée par M. Roland Courteau

    Chancre coloré et expérimentations alternatives à l'abattage

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Faible