Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 13950 posée par M. Marcel Vidal

Politique budgétaire de restauration des orgues

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

30/09/2004
Pertinence
Question n° 12192 posée par M. Marcel Vidal

Affectation des crédits alloués à la culture, notamment en Languedoc-Roussillon

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/05/2004
Pertinence
Question n° 35453 posée par M. Marcel Vidal

Inventaire des anciens moulins à huile

Réponse du ministère : Culture

04/10/2001
Pertinence
Question n° 32497 posée par M. Marcel Vidal

Actions de la Fondation du patrimoine en Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Culture

12/04/2001
Pertinence
Question n° 31916 posée par M. Marcel Vidal

Evolution des crédits budgétaires destinés aux musiques actuelles

Réponse du ministère : Culture

15/03/2001
Pertinence
Question n° 19705 posée par M. Marcel Vidal

Extension de l'école d'architecture du Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Culture

21/10/1999
Pertinence
Question n° 14856 posée par M. Marcel Vidal

Projet d'extension de l'école d'architecture Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Culture

18/03/1999
Pertinence
Question n° 03723 posée par M. Marcel Vidal

Modernisation et extension de l'école d'architecture de Montpellier

Réponse du ministère : Culture

23/10/1997
Pertinence
Question n° 02194 posée par M. Marcel Vidal

Ecole des arts culinaires : connaissance des vins de la région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Culture

03/11/1988
Pertinence
Question n° 00482 posée par M. Marcel Vidal

Château de Castries (Hérault)

Réponse du ministère : Culture

07/07/1988
Pertinence