Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
14 questions
-
Question n° 11540 posée par M. Roland Courteau
Canal des Deux-Mers
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 11125 posée par M. Roland Courteau
Vendanges 2013 et problématique de l'enrichissement
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 09968 posée par M. Roland Courteau
Emplois d'avenir et contrats aidés
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social
Pertinence
-
Question n° 09212 posée par M. Roland Courteau
Crédit d'impôt compétitivité emploi
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 08757 posée par M. Robert Tropeano
Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 07745 posée par M. Christian Bourquin
Délais de mise en place du conseil d'administration de l'établissement public foncier d'État du Languedoc-Roussillon
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
-
Question n° 06326 posée par M. François Calvet
Ligne à grande vitesse Perpignan-Montpellier
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 02996 posée par M. André Rouvière
Mise en place de programmes d'aménagements concertés du territoire dans l'arrondissement d'Alès (Gard)
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 00222 posée par M. Marcel Vidal
Languedoc: renforcement saisonnier des effectifs de gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 27479 posée par M. Marcel Vidal
Accord franco-italien pour la défense des productions audiovisuelles: mesures d'accompagnement
Réponse du ministère : Culture
Pertinence