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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
132 questions
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Question n° 0479S posée par M. André Rouvière
Mesures envisagées pour redresser la situation économique et sociale de la région Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Premier ministre (Plan)
Pertinence
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Question n° 0415S posée par M. Louis Minetti
Sécurité et protection civile des régions Provence - Alpes - Côte d'Azur et Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0425S posée par M. Louis Minetti
Financement de la préservation, de la restauration et du reboisement des espaces forestiers et ruraux méditerranéens
Réponse du ministère : Francophonie
Pertinence
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Question n° 0443S posée par M. Paul Alduy
Avenir de la liaison TGV Montpellier-Perpignan-Barcelone
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0011S posée par M. Roland Courteau
Conditions d'implantation du TGV Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0043S posée par M. Roland Courteau
Réforme de l'organisation commune du marché du vin
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0116S posée par M. Roland Courteau
Réforme de l'organisation commune du marché du vin (OCM)
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0122S posée par M. Roland Courteau
Inscription de la liaison ferroviaire Montpellier-Perpignan dans le cadre de l'initiative européenne de croissance
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0414S posée par M. André Vézinhet
Conséquences pour les caves coopératives viticoles du dysfonctionnement des procédures d'aides de l'Etat et du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
Réponse du ministère : Francophonie
Pertinence
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Question n° 0536S posée par M. André Vézinhet
Réforme du permis de construire
Réponse du ministère : Logement
Pertinence