Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 09968 posée par M. Roland Courteau

    Emplois d'avenir et contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0269S posée par M. Raymond Couderc

    Fermeture de la succursale biterroise de la Banque de France

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0260S posée par M. Christian Bourquin

    Conséquences de la restructuration annoncée par le groupe Sanofi

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19949 posée par M. Robert Tropeano

    Situation des missions locales d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0213C posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1114S posée par M. Marcel Rainaud

    Renouvellement du dispositif des contrats d'accompagnement dans l'emploi

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15407 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Diffusion d'indicateurs statistiques auprès des maisons de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13263 posée par M. Roland Courteau

    Situation de Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0812S posée par M. Robert Navarro

    Application de la RGPP au ministère de la défense

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0706S posée par M. Robert Navarro

    Situation des personnels de Pôle emploi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible