Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 09114 posée par M. Roland Courteau

    Aude: montant des crédits du fonds spécial grands travaux

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09553 posée par M. Pierre Schiele

    Collectivités locales: subventions

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11071 posée par M. Francis Palmero

    Création d'emplois dans la région Provence-Côte d'Azur: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14104 posée par M. Marcel Vidal

    Orchestre de Montpellier Languedoc-Roussillon: statut

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 27479 posée par M. Marcel Vidal

    Accord franco-italien pour la défense des productions audiovisuelles: mesures d'accompagnement

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00222 posée par M. Marcel Vidal

    Languedoc: renforcement saisonnier des effectifs de gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02996 posée par M. André Rouvière

    Mise en place de programmes d'aménagements concertés du territoire dans l'arrondissement d'Alès (Gard)

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06326 posée par M. François Calvet

    Ligne à grande vitesse Perpignan-Montpellier

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07745 posée par M. Christian Bourquin

    Délais de mise en place du conseil d'administration de l'établissement public foncier d'État du Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Forte

  10. Question n° 08757 posée par M. Robert Tropeano

    Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne