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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
22 questions
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Question n° 23314 posée par M. Marcel Vidal
Programmes intégrés méditerranéens et région Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 05952 posée par M. Louis Minetti
Sauvegarde de la production de blé dur
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08172 posée par M. Roland Courteau
Réforme des fonds structurels établis par la commission des Communautés européennes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08629 posée par M. André Meric
Blé dur et zones difficiles : versement de l'indemnité compensatoire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08685 posée par M. Marcel Costes
Soutien à la production de blé dur
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 09004 posée par M. Germain Authié
Indemnité compensatoire à la production de blé dur en zone de montagne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0043S posée par M. Roland Courteau
Réforme de l'organisation commune du marché du vin
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 05104 posée par M. Roland du Luart
Réforme de la PAC et production de blé dur en France
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12064 posée par M. Gérard Delfau
Politique agricole commune et label de qualité
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 15035 posée par M. Gérard Delfau
Inquiétudes des agriculteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence