Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

  1. Question n° 06327 posée par M. Roland Courteau

    Projet de création d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre Barcelone (Espagne) et la frontière française

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06566 posée par M. Pierre Vallon

    Délai de mise en service de la nouvelle ligne TGV Lyon via Satolas

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06808 posée par M. Marcel Vidal

    Réduction du temps du trajet ferroviaire Paris-Montpellier

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08615 posée par M. Roland Courteau

    Languedoc-Roussillon : bénéfice de l'extension du réseau TGV

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03613 posée par M. Hubert Haenel

    Nomination de la personnalité chargée de l'étude et du financement du TGV Est Européen

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04904 posée par M. Marcel Vidal

    Liaison par TGV du Languedoc-Roussillon à l'Espagne

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0443S posée par M. Paul Alduy

    Avenir de la liaison TGV Montpellier-Perpignan-Barcelone

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0011S posée par M. Roland Courteau

    Conditions d'implantation du TGV Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 01946 posée par M. Marcel Vidal

    Réalisation d'une ligne TGV Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 06510 posée par M. Marcel Vidal

    Projet de TGV en Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne