Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4207 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

3664 questions

  1. Question n° 24003 posée par M. André Fosset

    Nomination du ministre chargé de la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00079 posée par M. Jean Colin

    Réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00179 posée par M. Pierre Vallon

    Création d'une assurance poste-neige

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00231 posée par M. Jean Francou

    Assurance poste-neige

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00261 posée par M. Jean Cauchon

    Réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA)

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00428 posée par M. Jean Faure

    Economie de montagne: conséquences de la modification du calendrier des vacances scolaires hivernales

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00468 posée par M. Jean Colin

    Installation de postes téléphoniques dans les caravanes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00471 posée par M. Adolphe Chauvin

    Revendications des rapatriés anciens combattants

    Réponse du ministère : Rapatriés

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00554 posée par M. Louis Virapoulle

    Ile de la Réunion: pêche artisanale, diminution des charges sociales

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00559 posée par M. Louis Virapoulle

    Relance de la construction navale

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible