Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 08011 posée par M. Guy Robert

Application de la loi quinquennale relative à l'emploi

Réponse du ministère : Travail

06/10/1994
Pertinence
Question n° 07846 posée par M. Pierre Lacour

Collecte et répartition de la taxe d'apprentissage

Réponse du ministère : Travail

22/09/1994
Pertinence
Question n° 07714 posée par M. Edouard Le Jeune

Collecte des fonds de formation par les chambres consulaires

Réponse du ministère : Travail

08/09/1994
Pertinence
Question n° 07721 posée par M. Jean Cluzel

Collecte des fonds de formation par les chambres consulaires

Réponse du ministère : Travail

08/09/1994
Pertinence
Question n° 07631 posée par M. Paul Caron

Collecte des fonds de formation par les chambres consulaires

Réponse du ministère : Travail

01/09/1994
Pertinence
Question n° 07582 posée par M. Georges Treille

Collecte des fonds de formation par les chambres consulaires

Réponse du ministère : Travail

25/08/1994
Pertinence
Question n° 07597 posée par M. Maurice Blin

Collecte des fonds de formation par les chambres consulaires

Réponse du ministère : Travail

25/08/1994
Pertinence
Question n° 07498 posée par M. Pierre Vallon

Rôles des chambres consulaires

Réponse du ministère : Travail

11/08/1994
Pertinence
Question n° 07346 posée par M. Jean Pourchet

Collecte des fonds de la formation continue et de la taxe d'apprentissage

Réponse du ministère : Travail

28/07/1994
Pertinence
Question n° 06093 posée par M. Edouard Le Jeune

Participation des chambres de commerce et d'industrie à la gestion des fonds de la formation

Réponse du ministère : Travail

05/05/1994
Pertinence