Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 19581 posée par M. Paul Seramy

    Production de livres de littérature

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 22545 posée par M. Paul Seramy

    Conditions de travail des services départementaux des archives

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 22573 posée par M. Paul Seramy

    Maison des écrivains: coût d'achat de l'immeuble

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 22741 posée par M. Paul Seramy

    Programme de la mission du patrimoine ethnologique

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00203 posée par M. Paul Seramy

    Réalisation du carrefour international de la communication: crédits alloués, chapitre budgétaire

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00357 posée par M. Paul Seramy

    Enseignement de la musique: maintien du rôle des associations

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04752 posée par M. Paul Seramy

    Situation de l'ensemble musical "Les arts florissants"

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0248S posée par M. Paul Seramy

    Conséquences de la réalisation de l'opéra de la Bastille sur l'art lyrique à Paris

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 04463 posée par M. Paul Seramy

    Délai de fonctionnement de l'Opéra de la Bastille

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  10. Question n° 05183 posée par M. Paul Seramy

    Statut des bibliothécaires adjoints

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte