Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 23483 posée par Mme Denise Saint-Pé

    Inclusion des langues régionales aux options du concours de recrutement des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1861G posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Langues régionales

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21266 posée par M. Alain Duffourg

    Situation de l'enseignement de l'occitan dans le Gers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 21104 posée par M. Philippe Folliot

    Présence des langues régionales au concours de recrutement de professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19942 posée par M. Michel Canévet

    Absence de cours de langue bretonne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0998S posée par M. Michel Canévet

    État civil et usage du tilde

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Forte

  7. Question n° 10998 posée par Mme Denise Saint-Pé

    Langues régionales et réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  8. Question n° 08973 posée par M. Pierre Médevielle

    Langue occitane et réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  9. Question n° 08080 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Enseignement des langues régionales dans les réformes du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  10. Question n° 05247 posée par M. Jean-Claude Luche

    Langues régionales dans la future réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte