Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

  1. Question n° 01705 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Mode éphémère

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 2082G posée par M. Didier Marie

    Situation de la papeterie Chapelle Darblay

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08089 posée par M. Éric Gold

    Évolution de la taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0516S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Recyclage des déchets plastiques lourds en Dordogne

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07370 posée par Mme Martine Berthet

    Augmentation de la fiscalité sur le service public local de gestion des déchets

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07474 posée par Mme Corinne Féret

    Projet de réforme de la taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07331 posée par M. Éric Kerrouche

    Augmentation de la fiscalité sur le service public local de gestion des déchets

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07109 posée par M. Alain Dufaut

    Augmentation de la taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07166 posée par M. Michel Dagbert

    Projet d'augmentation de la taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07010 posée par Mme Anne Chain-Larché

    Conséquences de l'augmentation prévue de la taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne