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139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
135 questions
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Question n° 04386 posée par M. Paul Loridant
Avenir de FR3
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05767 posée par M. Paul Loridant
Avenir de FR3
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05966 posée par M. Yves Le Cozannet
Programmation de l'émission télévisée "Chadenn Ar Vro"
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 06165 posée par M. Bernard Legrand
Programmation de l'émission télévisée Chadenn Ar Vro
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 06304 posée par M. Josselin de Rohan
Résumé radio-télévisé quotidien des débats parlementaires
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 06310 posée par M. Roger Poudonson
Décision de la Commission nationale de la communication et des libertés concernant trois assemblées consulaires
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 06681 posée par M. Jacques Carat
Respect des oeuvres cinématographiques diffusées à la télévision
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 07413 posée par M. Paul Loridant
Actualisation des accords entre les sociétés d'auteurs et les chaînes de télévision
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 07628 posée par M. Paul Loridant
Télégramme adressé à la CNCL par un secrétaire d'Etat
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 07899 posée par M. Josselin de Rohan
Résumé radio-télévisé quotidien des débats parlementaires
Réponse du ministère : Culture
Pertinence