Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

202 questions

Question n° 27024 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conception de base de la cinquième chaîne de télévision

Réponse du ministère : Culture

28/11/1985
Pertinence
Question n° 27406 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Cahier des charges de la future cinquième chaîne de télévision

Réponse du ministère : Culture

12/12/1985
Pertinence
Question n° 00484 posée par M. François Collet

Financements de l'audiovisuel

Réponse du ministère : Culture

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00708 posée par M. Marc Boeuf

Privatisation des chaînes: sort réservé au secteur associatif

Réponse du ministère : Culture

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00961 posée par Mme Hélène Luc

Val-de-Marne: développement d'une filière de la communication audiovisuelle

Réponse du ministère : Culture

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01383 posée par M. Roland Courteau

Privatisation de TF1

Réponse du ministère : Culture

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01613 posée par M. Louis Souvet

Cinquième chaîne: promotion de boissons alcoolisées

Réponse du ministère : Culture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 03635 posée par M. Albert Voilquin

Commémoration de l'armistice de 1918: information télévisée

Réponse du ministère : Culture

27/11/1986
Pertinence
Question n° 03766 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de TV6

Réponse du ministère : Culture

11/12/1986
Pertinence
Question n° 04222 posée par M. André Fosset

Journalistes de télévision: méconnaissance de la Constitution

Réponse du ministère : Culture

22/01/1987
Pertinence