Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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214 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

196 questions

Question n° 00259 posée par M. André Meric

Conseillers en formation continue: maintien des postes

Réponse du ministère : Éducation

25/10/1980
Pertinence
Question n° 04587 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Indemnité des conseillers en formation continue

Réponse du ministère : Éducation

04/03/1982
Pertinence
Question n° 01060 posée par M. Paul Souffrin

Centres de formation de la fonction publique territoriale

Réponse du ministère : Intérieur

22/05/1986
Pertinence
Question n° 02931 posée par M. Daniel Percheron

Centres d'information et de recherche de formation au sein des lycées

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/10/1986
Pertinence
Question n° 03643 posée par M. Marcel Debarge

Rôle des conseils académiques

Réponse du ministère : Éducation

04/12/1986
Pertinence
Question n° 05398 posée par M. Joseph Caupert

Employeurs associatifs: charges administratives et financières

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

02/04/1987
Pertinence
Question n° 05443 posée par M. Michel Manet

Statut du travailleur indépendant associatif

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

09/04/1987
Pertinence
Question n° 05599 posée par M. Marc Boeuf

Création d'un statut de travailleur indépendant associatif

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

16/04/1987
Pertinence
Question n° 05611 posée par M. Philippe Madrelle

Statut du travailleur indépendant associatif

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

16/04/1987
Pertinence
Question n° 05630 posée par M. Pierre Vallon

Statut de travailleur indépendant associatif

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

16/04/1987
Pertinence