Recherche de questions

Questions avec réponses

196 questions

1. Question n° 10238 posée par M. Guillaume Chevrollier

   Enjeux de transmission des exploitations agricoles hors cadre familial

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   22/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 09606 posée par M. Jean-Claude Anglars

   Enjeux du renouvellement des générations en agriculture et projet de loi d'orientation et d'avenir agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   28/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 09210 posée par M. Pierre Ouzoulias

   Enseignement de la laïcité dans les écoles privées sous contrat

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   30/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 08426 posée par Mme Annick Jacquemet

   Plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   21/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 08317 posée par Mme Chantal Deseyne

   Prévention des infections nosocomiales et de l'antibiorésistance

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   07/09/2023

   Pertinence

6. Question n° 07674 posée par M. Fabien Genet

   Prédation du loup sur des espèces menacées ou protégées

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   06/07/2023

   Pertinence

7. Question n° 0763S posée par M. Éric Bocquet

   Départs des services des communes et délégation de la charge aux mairies

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   22/06/2023

   Pertinence

8. Question n° 00828 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Hausse du nombre de loups

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 01279 posée par Mme Nicole Duranton

   Formation des élus locaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   14/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 00025 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Régulation des loups

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    07/07/2022

    Pertinence