Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

143 questions

Question n° 13644 posée par Mme Christine Herzog

Crédits alloués aux maisons de l'emploi

Réponse du Ministère du travail

26/12/2019
Pertinence
Question n° 12988 posée par Mme Laurence Harribey

Difficultés rencontrées par les missions locales

Réponse du Ministère du travail

07/11/2019
Pertinence
Question n° 08965 posée par Mme Christine Herzog

Chômeurs âgés

Réponse du Ministère du travail

14/02/2019
Pertinence
Question n° 08642 posée par Mme Laurence Cohen

Nouvelles sanctions contre les chômeurs

Réponse du Ministère du travail

31/01/2019
Pertinence
Question n° 08495 posée par M. Julien Bargeton

Motivation du refus de financement de formation par Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail

17/01/2019
Pertinence
Question n° 08382 posée par M. Yves Bouloux

Emplois non pourvus

Réponse du Ministère du travail

27/12/2018
Pertinence
Question n° 08383 posée par M. Yves Bouloux

Emplois non pourvus et attractivité des postes

Réponse du Ministère du travail

27/12/2018
Pertinence
Question n° 08385 posée par M. Yves Bouloux

Emplois non pourvus dans les départements et régions d'outre-mer

Réponse du Ministère du travail

27/12/2018
Pertinence
Question n° 08387 posée par M. Yves Bouloux

Emplois non pourvus et aides aux petites et moyennes entreprises

Réponse du Ministère du travail

27/12/2018
Pertinence
Question n° 08183 posée par M. Jean Louis Masson

Convocations des chômeurs âgés par Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail

13/12/2018
Pertinence