Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

54 questions

Question n° 09911 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Chiffre réel des demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Emploi

27/01/1983
Pertinence
Question n° 18057 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Calcul du nombre des demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Travail

21/06/1984
Pertinence
Question n° 10374 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Insuffisance du système éducatif et emploi

Réponse du ministère : Premier ministre

14/06/1990
Pertinence
Question n° 19625 posée par M. André Fosset

Nombre de demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Premier ministre

30/01/1992
Pertinence
Question n° 21156 posée par M. Gérard Larcher

Embauche des chômeurs de longue durée par les collectivités locales

Réponse du ministère : Premier ministre

07/05/1992
Pertinence
Question n° 08412 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Tarification à coup réduit des transports en commun pour les jeunes

Réponse du ministère : Équipement

03/11/1994
Pertinence
Question n° 12865 posée par M. Bernard Plasait

Politique en faveur de la création d'entreprises et du développement économique local

Réponse du ministère : Emploi

23/11/1995
Pertinence
Question n° 15206 posée par M. Edmond Lauret

Conséquence des nouveaux quotas de contrats emploi-solidarité à la Réunion

Réponse du ministère : Premier ministre

25/04/1996
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Henri Weber

Réforme de l'assurance chômage

Réponse du ministère : Emploi

06/12/1996
Pertinence
Question n° 01512 posée par M. Alain Journet

Fiscalité des cotisations à une complémentaire santé

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

01/08/2002
Pertinence