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Questions avec réponses

57 questions

1. Question n° 07713 posée par Mme Christine Herzog

   Modalités du paiement de l'aide au retour à l'emploi de l'employeur pour des emplois à temps partiels lors d'une seule rupture conventionnelle

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   06/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 07724 posée par Mme Christine Herzog

   Absences d'attributions de complément de traitement indiciaire pour les personnels des établissements autonomes de la fonction publique hospitalière

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   06/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 04757 posée par M. Hervé Maurey

   Difficultés de recrutement dans le secteur du transport de voyageurs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   12/01/2023

   Pertinence

4. Question n° 27612 posée par M. Hervé Maurey

   Prise en charge par la collectivité locale du chômage d'un stagiaire non titularisé

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   07/04/2022

   Pertinence

5. Question n° 27103 posée par M. Cédric Perrin

   Indemnisation de chômage des travailleurs frontaliers en Suisse

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

   03/03/2022

   Pertinence

6. Question n° 26813 posée par M. Bruno Belin

   Difficultés de recrutement dans le secteur de l'hôtellerie

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

   17/02/2022

   Pertinence

7. Question n° 22736 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Indemnisation chômage des travailleurs de retour en France

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

   06/05/2021

   Pertinence

8. Question n° 21808 posée par M. Henri Cabanel

   Situation des extras de la restauration dans l'événementiel

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

   25/03/2021

   Pertinence

9. Question n° 20768 posée par M. Éric Gold

   Formation au numérique tout au long de la vie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   11/02/2021

   Pertinence

10. Question n° 20381 posée par M. Patrick Chaize

    Problématique du recrutement des travailleurs saisonniers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    28/01/2021

    Pertinence