Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 24092 posée par Mme Françoise Cartron

    Apprentissage dans les collectivités territoriales

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03514 posée par Mme Marie-France Beaufils

    Des actes concrets sont nécessaires pour la survie de l'AFPA

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03359 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation et devenir de l'AFPA

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03255 posée par M. Christian Namy

    Situation de l'AFPA

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03295 posée par Mme Colette Giudicelli

    Emploi des jeunes

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0192S posée par Mme Claudine Lepage

    Politique de l'Association pour la formation professionnelle des adultes pour les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02236 posée par M. François Marc

    Amélioration de l'apprentissage en France

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible