Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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391 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

311 questions

  1. Question n° 10542 posée par M. Thierry Cozic

    Crise sociale dans les chambres de métiers et de l'artisanat

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08696 posée par Mme Silvana Silvani

    Situation de l'usine UPM Raflatac à Pompey

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07112 posée par M. Henri Leroy

    Subventions adressées à l'Institut de recherches économiques et sociales

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07074 posée par M. Hervé Maurey

    Gestion de l'institut de recherches économiques et sociales

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0425G posée par Mme Michelle Gréaume

    Grève des salariés de Vertbaudet

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0427G posée par Mme Martine Filleul

    Situation de l'usine Vertbaudet

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0368G posée par Mme Annie Le Houerou

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04111 posée par M. Fabien Gay

    Mouvement de grève des gaziers pour l'augmentation des salaires

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0033G posée par M. Jean-Claude Requier

    Climat social

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0034G posée par M. Daniel Breuiller

    Pouvoir d'achat, mobilisation sociale et budget

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible