Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

  1. Question n° 00188 posée par M. Michel Houel

    Journée de solidarité du lundi de Pentecôte

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00858 posée par Mme Éliane Assassi

    Hausse des discriminations syndicales particulièrement en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0006G posée par M. Yannick Texier

    Résultats de la conférence sociale

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0035G posée par M. Gérard Cornu

    Mouvements sociaux

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06570 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Conséquences de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12523 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Mission sur la simplification du code du travail

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13293 posée par M. Daniel Laurent

    Dialogue social au sein des très petites entreprises

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13359 posée par M. Antoine Lefèvre

    Mise en place pour les entreprises de moins de 10 salariés d'une représentation collective syndicale institutionnalisée

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13448 posée par Mme Odette Terrade

    Accès à l'emploi pour les personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13542 posée par M. Roland Courteau

    Égalité professionnelle entre hommes et femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible