Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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716 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

445 questions

  1. Question n° 10542 posée par M. Thierry Cozic

    Crise sociale dans les chambres de métiers et de l'artisanat

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10210 posée par M. Bruno Rojouan

    Prise en compte du burn-out ou de l'épuisement professionnel en tant que maladie professionnelle

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08609 posée par M. Stéphane Demilly

    Congés menstruels

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08291 posée par Mme Véronique Guillotin

    Viabilité du modèle économique des aides à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08075 posée par M. Jean-François Rapin

    Crise sectorielle de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06036 posée par M. Rémy Pointereau

    Pour un meilleur accompagnement des départements dans le financement des services d'aide et d'accompagnement à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05940 posée par Mme Laure Darcos

    Nécessité d'une revalorisation des métiers de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05187 posée par M. Alain Duffourg

    Situation des services d'aide et d'accompagnement à domicile publics

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05090 posée par M. Laurent Somon

    Attractivité des métiers du maintien à domicile des personnes en perte d'autonomie

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04594 posée par M. Hervé Maurey

    Rémunération des agents publics en arrêt maladie

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible