Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

Question n° 0985S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

Situation des antennes régionales de France télévisions

Réponse du Ministère de la culture

14/12/2023
Pertinence
Question n° 0525S posée par Mme Céline Brulin

Fusion France 3 et France Bleu

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

23/03/2023
Pertinence
Question n° 00032 posée par M. Pierre Laurent

Situation de la Bibliothèque nationale de France

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence
Question n° 23584 posée par M. Éric Gold

Évolution salariale des journalistes pigistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

01/07/2021
Pertinence
Question n° 17786 posée par Mme Laurence Cohen

Dialogue social et artistes-auteurs

Réponse du Ministère de la culture

10/09/2020
Pertinence
Question n° 14243 posée par M. Michel Dagbert

Inquiétudes exprimées par les salariés de Radio France

Réponse du Ministère de la culture

06/02/2020
Pertinence
Question n° 13611 posée par M. Yves Détraigne

Avenir de Radio France

Réponse du Ministère de la culture

26/12/2019
Pertinence
Question n° 13513 posée par Mme Frédérique Gerbaud

Conséquences sociales du projet « Radio France 2022 »

Réponse du Ministère de la culture

19/12/2019
Pertinence
Question n° 04394 posée par M. Pierre Laurent

Salariés des établissements nationaux et labellisés

Réponse du Ministère de la culture

12/04/2018
Pertinence
Question n° 03969 posée par M. Pierre Laurent

Correcteurs dans l'édition

Réponse du Premier ministre

22/03/2018
Pertinence