Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 1377G posée par M. Franck Montaugé

Indemnisation du chômage

Réponse du Ministère du travail

25/06/2020
Pertinence
Question n° 1309G posée par M. Martin Lévrier

Dispositif « objectif reprise »

Réponse du Ministère du travail

21/05/2020
Pertinence
Question n° 1311G posée par M. Fabien Gay

Interdiction des licenciements pendant la crise sanitaire

Réponse du Ministère du travail

21/05/2020
Pertinence
Question n° 1306G posée par Mme Martine Filleul

Position du Gouvernement relative à l'augmentation du temps de travail

Réponse du Ministère du travail

14/05/2020
Pertinence
Question n° 0864G posée par Mme Frédérique Puissat

Assurance chômage

Réponse du Ministère du travail

26/06/2019
Pertinence
Question n° 0682G posée par Mme Laurence Cohen

Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

08/03/2019
Pertinence
Question n° 0166G posée par M. Frédéric Marchand

Accords de rupture conventionnelle collective

Réponse du Ministère du travail

17/01/2018
Pertinence
Question n° 0035G posée par Mme Aline Archimbaud

Amiante

Réponse du Ministère du travail

21/07/2017
Pertinence
Question n° 0010G posée par Mme Évelyne Yonnet

Projet de loi sur le renforcement du dialogue social

Réponse du Ministère du travail

07/07/2017
Pertinence
Question n° 0765G posée par M. François Patriat

Politique de l'emploi

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

27/01/2012
Pertinence