Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 09416 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Egalité en matière de rémunération entre les femmes et les hommes

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11152 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Contenu des plans sociaux accompagnant les projets de licenciement

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11342 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Absence de régime de retraite complémentaire pour les titulaires d'un contrat emploi-solidarité

    Réponse du ministère : Solidarité entre les générations

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11343 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Centres de formation des travailleurs sociaux

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11504 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Entreprise Dassault-Falcon, service du Bourget

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11674 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'emploi dans la société 3M France

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12611 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Bénéfice de la préretraite

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12745 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'entreprise Jacquet à Bezons (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible