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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 24725 posée par M. Roland Courteau

   Conditions de travail des facteurs

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation

   19/01/2017

   Pertinence

2. Question n° 0806S posée par M. André Gattolin

   Activité postale dans le département des Hauts-de-Seine

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   29/05/2014

   Pertinence

3. Question n° 17604 posée par Mme Patricia Schillinger

   Conditions de travail des salariés de La Poste

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   17/03/2011

   Pertinence

4. Question n° 13321 posée par M. Serge Andreoni

   La Poste dans le 8e arrondissement de Marseille

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie

   06/05/2010

   Pertinence

5. Question n° 18140 posée par M. Philippe Madrelle

   Exercice du droit syndical à La Poste

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   16/06/2005

   Pertinence

6. Question n° 12525 posée par M. Jacques Machet

   Mise en oeuvre des 35 heures dans le service de La Poste

   Réponse du ministère : Industrie

   03/12/1998

   Pertinence

7. Question n° 09762 posée par M. Guy Fischer

   Maintien de l'emploi et passage aux 35 heures dans le service public de La Poste

   Réponse du ministère : Industrie

   16/07/1998

   Pertinence

8. Question n° 08806 posée par M. Francis Grignon

   Réduction du temps de travail à La Poste

   Réponse du ministère : Industrie

   04/06/1998

   Pertinence

9. Question n° 08494 posée par M. Emmanuel Hamel

   Grève dans le service public postal : meilleure indemnisation des entreprises clientes de La Poste

   Réponse du ministère : Industrie

   21/05/1998

   Pertinence